Aire de pique nique

[bupro_appointment]Aire de pique nique en libre accès

 

    

Quelques règles

1 – Comportement de l’ensemble des usagers
Les enfants doivent être placés sous la responsabilité et la surveillance d’une personne majeure sur l’ensemble su site, des jeux et des locaux, même en présence d’un agent. Le public est tenu de se conformer aux recommandations du personnel et des textes réglementaires.
La pratique des activités de détente et de loisirs ne doit pas créer de nuisance ou de gêne aux autres utilisateurs.

Les comportements des usagers ne doivent pas choquer ou porter atteinte aux bonnes mœurs, à la quiétude, la sécurité et la tranquillité des autres usagers ainsi qu’à la salubrité des espaces qui restent destinés à des pratiques d’activités sportives, culturelles, de loisirs et de détente.

Pour le respect du site, de la salubrité et de la tranquillité de tous, les règles de comportement suivantes seront observées :
· déposer dans les poubelles réservées à cet effet ou à proximité, les sacs contenant les détritus de toute nature et collaborer aux dispositions relatives au tri sélectif. Les jets de débris, bouteilles, détritus et objets quelconques en dehors des containers prévus est interdit.
· respecter les espaces et les équipements mis à disposition et notamment les installations sanitaires dont l’usage est obligatoire. Il est interdit de jeter quoi que ce soit dans les canalisations.
· ne pas jeter de projectile, utiliser d’armes ou engins utilisant des projectiles.
· éviter les consommations excessives de produits pouvant générer des troubles du comportement susceptibles d’engendrer des risques pour l’intégrité des personnes et des biens ainsi qu’à la sécurité des autres usagers.
· Les propriétaires d’appareils ou d’instruments sonores veilleront à ce que les bruits émis ne gênent pas les autres usagers.

2 – Règles applicables aux groupes
Un groupe, au sens du présent règlement, est une structure collective de droit public ou privé. Il possède une personnalité juridique ou morale. Il peut utiliser les espaces et équipements de la La ferme de Borny  soit de façon conventionnelle, soit de façon spontanée.
Tout groupe doit avoir un responsable qui s’assurera du respect du règlement par les membres du groupe. Le responsable devra prendre les mesures propres à assurer la sécurité des participants et la tranquillité des autres usagers.
Le responsable du groupe devra se faire connaître dès son arrivée. Il indiquera les données nécessaires à l’identification du groupe, raison sociale – nombre de participants – nombre d’encadrants – signes d’identification des participants – durée approximative de la présence – activités projetées.
Durant leur présence sur La ferme de Borny, les membres du groupe restent placés sous la responsabilité juridique des organisateurs et des encadrants.

 

VIII- ORGANISATION DE MANIFESTATIONS
Toute manifestation au sens strict de la législation en vigueur est interdite sur l’ensemble de
la La ferme de Borny  Plein Air. Le non-respect de ces textes entraînera l’intervention des autorités chargées du maintien de l’ordre public.
Le déploiement de banderoles, l’organisation de manifestations folkloriques, culturelles susceptibles de créer un trouble à la tranquillité et à la paix publique sont interdits sauf si ces manifestations sont autorisées par Grand Cognac par une convention spécifique établie au préalable.

IX –ANIMAUX
Les animaux sont interdits à l’intérieur de la La ferme de Borny .
Tout animal considéré en état de divagation pourra être capturé par les services spécialisés et remis pour hébergement aux services habilités par les autorités sanitaires départementales.

X- RESPONSABILITÉ – RÉCLAMATIONS
La ferme de Borny décline toute responsabilité vis-à-vis des accidents dus au non-respect des consignes de sécurité, des vols ou dégradations.
Les usagers sont pécuniairement responsables de toutes dégradations qu’ils pourraient commettre.
Toutes réclamations sont à envoyer à Monsieur le Président de La ferme de Borny

XI – INTERDICTIONS GÉNÉRALES
Afin de garantir la tranquillité du public, sont interdits sur le périmètre de la La ferme de Borny :
· la distribution ou l’affichage de tracts de toute nature, de prospectus commerciaux sauf ceux pour lesquels La ferme de Borny a donné son accord.
· Toute démarche commerciale est interdite.

XII – NON RESPECT DU RÈGLEMENT
Toute personne qui pénètre dans l’enceinte de la La ferme de Borny adhère de fait et sans réserve au présent règlement. Elle accepte par conséquent de s’y conformer dans l’intérêt de tous.
Dans le cas contraire et après un rappel à l’ordre, le contrevenant pourra être accompagné à la sortie de l’établissement. Toutefois, l’exclusion pourra être immédiate autres usagers, d’atteinte aux bonnes mœurs, de dégradations du matériel, ou tout autre comportement illicite et sans avertissement préalable, notamment en cas de comportement dangereux pour les autres usagers, d’atteinte aux bonnes mœurs, de dégradations du matériel, ou tout autre comportement illicite.